Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site doresnalzealogroma.world. Elles sont rédigées conformément à la législation française.

9 septembre 2026

Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation, disponibles à tout moment sur le site.

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent à l’ensemble des présentes conditions générales d’utilisation.

Le site désigne doresnalzealogroma.world et l’ensemble de ses contenus accessibles en ligne.

Utilisateur : toute personne consultant, utilisant ou accédant au site.

Prestataire : toute personne ou entité fournissant un service en lien avec le site.

Contenu : ensemble des textes, images, documents et données proposés sur le site.

Utilisation du service

L’utilisation du site doit s’effectuer dans le respect des présentes conditions, des lois en vigueur et des droits des tiers.

Éligibilité

L’accès au site est réservé aux personnes majeures et disposant de la capacité juridique. L’utilisateur garantit la véracité des informations transmises.

Toute fausse déclaration entraîne la suppression de l’accès au site.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de façon loyale et à respecter la législation applicable, ainsi que les droits de doresnalzealogroma.world et des tiers.

L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations transmises via le site.

doresnalzealogroma.world n’est pas responsable en cas de mauvaise utilisation du site ou de non-respect des présentes.

L’utilisateur veille à la sécurité de ses identifiants et à la confidentialité de ses accès.

Toute action réalisée sous son identité est présumée réalisée par l’utilisateur.

Usages interdits

L’utilisateur s’interdit toute action contraire à la loi ou portant atteinte à la sécurité, à l’intégrité ou à la réputation du site.

Toute utilisation frauduleuse, illicite ou abusive du site est interdite.

La diffusion de contenus contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs est proscrite.

L’exploitation non autorisée des données ou des contenus du site est interdite.

La tentative de nuire au fonctionnement du site est prohibée.

La collecte automatique d’informations sans consentement est interdite.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

Contenus utilisateurs

L’utilisateur peut publier ou transmettre des contenus sous sa seule responsabilité, dans le respect du cadre légal.

Modération des contenus

doresnalzealogroma.world se réserve le droit de supprimer tout contenu illicite ou non conforme.

Protection des données

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Consultez la rubrique dédiée pour plus d’informations.

Voir la politique de confidentialité

Avertissements

Les informations fournies sur le site sont à titre informatif uniquement et ne constituent pas un conseil professionnel individualisé. Aucune promesse de résultat n’est faite.

Avertissement sur les garanties

Aucun résultat, remboursement ou performance n’est garanti. Les situations traitées sont individuelles et les résultats peuvent varier.

Limitation de responsabilité

doresnalzealogroma.world ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser doresnalzealogroma.world en cas de violation des présentes ou d’atteinte aux droits de tiers.

Résolution des litiges

Tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis en priorité à une procédure de médiation.

Arbitrage

Tout litige non résolu à l’amiable sera soumis à une procédure d’arbitrage conforme à la réglementation française.

L’arbitrage est réservé aux cas où la médiation n’a pas abouti.

Règlement en ligne des litiges

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) est accessible pour les consommateurs en cas de litige transfrontalier.

Plateforme européenne ODR

Divisibilité

Si une disposition des présentes est déclarée nulle, les autres demeurent en vigueur.

Accord complet

Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre doresnalzealogroma.world et l’utilisateur. Elles remplacent tout accord antérieur.

Droit applicable

Le droit français s’applique à toute utilisation du site. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

Résiliation

doresnalzealogroma.world peut mettre fin à l’accès de l’utilisateur en cas de non-respect des présentes ou de violation de la loi.

Modification des conditions

doresnalzealogroma.world se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs seront informés de toute modification par notification sur le site.

Contact

Pour toute question relative aux conditions générales d’utilisation ou au signalement d’un contenu, veuillez utiliser le formulaire de contact.

Email: content@doresnalzealogroma.world

Téléphone: +33 (0)7 32-59-50-46

Adresse: 121 Rue de Javel, 75015 Paris, France

Date d’effet: 9 septembre 2026

Version: 1.1.2026

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